Fondations, legs et donations.
Affaires de privilèges entre 724 et 1296.
Privilèges, droits et usages, règlements.
Clergé régulier
Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
Le cadre de classement des Archives départementales, valable pour toute la France, a rangé les archives antérieures à 1789 dans les séries A à H, appelées séries anciennes.